Les mentions légales

 

MENTIONS LÉGALES

Société exploitant le site

 

TAXILITY – 4 rue Jean Blanchard - 74200 Thonon-les-Bains - France

 

Société créatrice du site

 

 Alpes Actu - 7 place des arts - 74200 Thonon-les-Bains – France

 

Hébergement

 

Alpes Actu - 7 place des arts - 74200 Thonon-les-Bains – France

 

Contenu

 

Notamment, mais non exclusivement, les textes, photographies, mise en page, charte graphique, marques, logos et autres signes distinctifs qui apparaissent dans ce site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Taxility.

Ils ne peuvent être exploités qu’avec son autorisation préalable. Toute représentation partielle ou totale de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Taxility, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code la Propriété Intellectuelle.